Règlement intérieur

SECTION 1 : MEMBRES DU BUREAU EXECUTIF
Article 1 :
Le Président représente la Société dans les actes de la vie. Il ordonne les dépenses et préside les réunions des Assemblées générales et celles du Bureau. Il signe le courrier au départ.
Article 2 :
En cas d’empêchement, il est remplacé par le Vice-président.
Article 3 :
Le Secrétaire Général assure la permanence de l’administration de la Société en étroite collaboration avec le Président. Il est le gardien des archives. Il assure, aidé par un adjoint,  les fonctions de secrétaire de séance au cours des réunions ; dresse les procès-verbaux ou comptes-rendus, enregistre le courrier et l’étudie avec le  Président dans les 48 heures qui suivent sa réception. Il assure l’expédition du courrier.
Article 4 :
Le  Secrétaire adjoint seconde le Secrétaire général et le remplace en cas de besoin
Article 5
Le Trésorier gère les fonds et biens de la Société. Il ne peut engager des dépenses que sur autorisation du Président ou de son remplaçant.
Article 6 :
Le Trésorier Adjoint est chargé du suivi de la rentrée des cotisations. Il remplace le Trésorier en cas de besoin.

SECTION 2 : COMMISSAIRES AUX COMPTES
Article 7 :
Les Commissaires aux comptes sont chargés de vérifier les comptes de la Société et d’établir un rapport annuel pour l’Assemblée Générale.

SECTION 3 : COMMISSIONS SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Article 8 :
Chaque Commission élit en son sein un Président, un vice-président et un Rapporteur. Leur fonctionnement est autonome dans le respect des limites autorisées par les statuts. Elles soumettent chaque année un rapport d’activité au Bureau Exécutif.
SECTION 1 : DISCIPLINE
Article 9 :
Les principales règles de la discipline sont les suivantes :
  • disponibilité et dévouement ;
  • ponctualité et rigueur dans le travail ;
  • respect intégral des dispositions des statuts et règlement intérieur.
SECTION 2 : SANCTIONS
Article 10 :
Les sanctions que peut encourir un contrevenant aux dispositions statutaires vont, de l’avertissement verbal, écrit, au blâme, à la suspension et à la radiation.